L’investissement dans les oeuvres d’art et les objets de collection rejoint l’art d’investir.

Investir autrement, fédérer et transmettre une vision

L’Art nous interpelle et nous met au défi. De tout temps, il a obligé l’homme à remettre en question ce qu’il sait. L’Art repousse les limites de la sagesse conventionnelle et nous fait entrer dans des domaines de réflexion nouveaux, stimulants, inspirants.

Animé par une passion pour les arts, LawEdge dédie une partie de son activité aux acteurs du marché de l’art: artistes, collectionneurs, galeries, antiquaires, opérateurs de vente, musées, transporteurs, assureurs, banques, investisseurs, amateurs, family offices.

Services offerts

Solutions Juridiques pour les Enjeux du Marché de l’Art

Chez LawEdge, nous comprenons les défis uniques auxquels sont confrontés les acteurs du marché de l’Art. Que vous soyez un collectionneur passionné, un professionnel de l’Art ou une institution, notre équipe d’avocats spécialisés dans le domaine de l’Art offre des solutions juridiques adaptées pour protéger vos intérêts et préserver la valeur de vos investissements artistiques.

Services Offerts :

1. Transactions et Contrats d’Art :

• Rédaction et négociation de contrats d’achat, de vente et de prêt d’œuvres d’art.
• Conseils sur les aspects juridiques des transactions internationales, y compris les questions de provenance, d’authenticité et de transfert de propriété.
• Assistance dans la création de contrats de commissions, de contrats d’exposition et de contrats de gestion de collection.

2. Problématiques de Provenance :

• Recherche et vérification de la provenance des œuvres d’art pour éviter les risques liés aux biens culturels spoliés ou volés.
• Conseils sur les démarches de restitution et les litiges relatifs aux œuvres d’art volées ou pillées pendant des périodes historiques spécifiques.
• Assistance dans la résolution des problématiques de propriété douteuse ou contestée.

3. Protection de la Propriété Intellectuelle :

• Conseils sur la protection des droits d’auteur, des marques et des droits de propriété intellectuelle dans le domaine de l’Art.
• Rédaction et négociation de contrats de licence et de cession de droits d’exploitation d’œuvres d’art.
• Représentation dans les litiges de contrefaçon et de violation des droits de propriété intellectuelle.

4. Gestion de Collection :

• Conseils sur la structuration et la gestion de collections privées et institutionnelles.
• Assistance dans la rédaction de contrats de prêt, de contrats d’assurance et de contrats de conservation.
• Conseils sur les questions de conservation, d’exportation et de rapatriement d’œuvres d’art.

Pourquoi Choisir LawEdge?

• Expertise Spécialisée : Notre équipe. spécialisée dans le domaine de l’Art possède une connaissance approfondie des enjeux juridiques spécifiques au marché de l’Art. Nous comprenons les défis uniques auxquels vous êtes confrontés et nous offrons des solutions juridiques adaptées à votre situation.

• Réseau de Partenaires : Grâce à notre vaste réseau de partenaires, nous pouvons vous mettre en relation avec des experts en provenance, en conservation, en assurance et d’autres domaines connexes pour répondre à vos besoins spécifiques.

• Engagement envers vos Intérêts : Nous nous engageons à protéger

Pourquoi faire appel à un avocat spécialisé quand on achète une oeuvre d’art ou un objet de collection?

Qu’il s’agisse de négociations de contrats avant l’achat ou de conseils généraux sur la détention ou le prêt d’une œuvre d’art, agir seul peut coûter cher. Historique et parcours de l’oeuvre, authenticité et provenance, installation et conservation, vente, prêt et transmission. Autant de circonstances à l’occasion desquelles des problématiques peuvent survenir.

S’adosser les services d’un avocat qui connait les rouages et les pratiques du marché de l’art vous apporte sécurité dans votre investissement et opportunité de le valoriser. Alors que peut apporter l’avocat spécialisé pour protéger les intérêts des clients, qu’ils soient collectionneurs ou professionnels du marché?

Acquérir et gérer une oeuvre d’art

Il existe un ensemble de services et d’acteurs du monde de l’art: maisons de ventes aux enchères, des cabinets indépendants de conseil en art, des conseillers juridiques et fiscaux, mais aussi des experts dans les domaines de l’assurance ou de la philanthropie.

Ces services permettent d’accompagner les clients lorsqu’il s’agit d’évaluer, d’authentifier, d’acquérir ou de vendre leurs objets de collection. En effet, les collectionneurs ont besoin d’être accompagnés à plusieurs occasions. Il peut s’agir de dresser l’inventaire de leurs biens matériels, de protéger ces biens par des solutions d’assurance, de planifier leur transmission à la génération suivante, ou encore de conjuguer leur intérêt pour les arts et projet philanthropique ou autre projet de promotion des artistes et de leurs oeuvres.

Ces services peuvent être utiles à une multiplicité de clients. Il peut s’agir bien évidemment de collectionneurs, confirmés ou débutants, ou de personnes ayant hérité d’une œuvre de valeur qui ont besoin d’une estimation, en vue d’une cession éventuelle à un stade ultérieur. D’autres souhaitent vérifier le coût ou la robustesse de leur police d’assurance, ou vérifier une question juridique ou fiscale spécifique concernant, par exemple, la donation d’une œuvre à leurs enfants ou petits-enfants.

C’est alors que l’accompagnement d’un avocat ayant une connaissance spécifique du marché de l’art, de ses codes et de ses pratiques, s’avère utile et avantageux pour garantir un premier achat important, ou pour démarrer une collection. Car le marché de l’art est un marché non règlementé. Il est donc primordial de se familiariser avec ses codes et ses pratiques pour en appréhender les pièges et les avantages dans les meilleures conditions.

Ecosystème

Constitué de nombreux acteurs, le marché de l’art se rationalise et le droit y tient une place importante. Une maîtrise particulière de la matière et une bonne connaissance de ses intervenants sont des atouts pour les parties prenantes. 

Le cabinet d’avocats LawEdge a voulu en tenir compte en s’adossant à des experts techniques et des spécialistes en histoire de l’art pour l’aider dans les recherches de provenance et d’authenticité. L’idée est de répondre à la demande de notre clientèle tant nationale qu’internationale, avec indépendance, confidentialité et discrétion.

Domaines d’intervention

• Vente de gré à gré ou aux enchères
• Rupture et annulation de contrats
• Problématiques liées à l’authenticité et à la provenance des oeuvres
• Responsabilité des acteurs du marché
• Assurance des oeuvres
• Transport
• Location d’oeuvres
• Investissements des entreprises
• Donations et successions
• Structures d’exploitation
• Fiscalité nationale et internationale

Engagement

LawEdge a aussi pour ambition d’oeuvrer comme fervent défenseur des arts sous toutes leurs formes en s’engageant auprès de la communauté artistique de diverses manières tout au long de l’année.

Nous vous invitons à suivre nos événements sur les réseaux.